Copyright

Introduction

Le paragraphe ci-contre décrit comment www.fede-rec.org gère les problèmes concernant les copyrights en relation avec son site web.

Mentions Légales

Le site Internet et son contenu sont la propriété de la Federec - tous droits réservés.

Toute redistribution ou reproduction d'une partie ou de l'ensemble du contenu, autre que décrite ci-après sous toute forme est interdite :

• Vous pouvez imprimer ou télécharger vers un disque dur local des extraits du site pour votre usage personnel et non commercial.
• Vous pouvez transmettre à des tiers pour leur usage personnel un extrait du site exclusivement en mentionnant le site comme source du contenu et si le contenu transmis est libre de droits.
• Vous ne pouvez en aucun cas, sauf avec notre permission, distribuer ou exploiter commercialement le contenu de notre site. De même, vous ne pouvez transmettre ou stocker toute information de notre site au sein d'un autre site Internet ou sous toute autre forme électronique et numérique.